Language selection

Search


Manuel des politiques et des procédures concernant la liste principale d'équipement minimal et la liste d'équipement minimal / Direction générale de l'aviation civile.T22-254/2021F-PDF

« Le présent manuel a été préparé conformément au Règlement de l'aviation canadien (RAC), et il est destiné au personnel de l'Administration centrale, des bureaux régionaux et de l'industrie aéronautique. Il contient tous les renseignements pertinents relatifs à la philosophie, à l'élaboration et à l'approbation de la liste principale d'équipement minimal (MMEL) et de la liste d'équipement minimal (MEL). Les inspecteurs et les ingénieurs de Transports Canada sont invités à faire preuve de discernement en ce qui a trait aux questions qui ne font l'objet d'aucune directive particulière, et ils ne devront pas oublier que les renseignements actuels devront peut-être faire l'objet de modifications à mesure que de nouvelles exigences se feront sentir. ... Une liste principale d'équipement minimal (MMEL) est un document approuvé créé spécialement pour réglementer l'utilisation d'un type d'aéronef avec de l'équipement hors service. Ce document fixe, pour un type précis d'aéronef, l'équipement qui peut être hors service dans certaines conditions, et il constitue la base de la liste MEL. … » -- Pages i, 1.

Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.959920&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitleManuel des politiques et des procédures concernant la liste principale d'équipement minimal et la liste d'équipement minimal / Direction générale de l'aviation civile.
Variant title
  • MEL/MMEL : politiques et procédures
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
Later editionManuel des politiques et des procédures concernant la liste principale d'équipement minimal et la liste d'équipement minimal / Troisième édition - révision 2
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Master minimum equipment list/minimum equipment list policy and procedures manual.
  • Titre de la couverture.
  • « TP 9155F (02/2021). »
  • « TC-1001389. »
  • Comprend des références bibliographiques.
Publishing information
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 2021.
  • ©2016
Description1 ressource en ligne (vii, 89 pages) : illustrations en couleur
Catalogue number
  • T22-254/2021F-PDF
Departmental catalogue numberTP 9155F TC-1001389
Edition
  • Troisième édition.
Subject terms
Request alternate formats
To request an alternate format of a publication, complete the Government of Canada Publications email form. Use the form’s “question or comment” field to specify the requested publication.

Page details