00000cam 2200000zi 4500 9.960342 CaOODSP 20260226115805 m o d f cr mn||||||||| 260225e202305##onca obu f000 0 fre d CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- T29-87/2010-1F-PDF Normes de construction pour les petits bâtiments. Édition 2010, révision 1. [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, mai 2023. ©2004 1 ressource en ligne (xxiii, 152 pages) : illustrations (certaines en couleur) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Construction standards for small vessels. « TP 1332F (04/2010). » « Date de diffusion originale : avril 2010. Date de révision : mai 2023 » -- Verso de la couverture. « Auteur : Services des programmes et de la formation technique (AMSB) » -- Page i. Comprend des références bibliographiques. « Les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332), édition 2010, ont été élaborées pour les petits bâtiments construits ou importés pour la vente ou l'opération dans les eaux territoriales canadiennes et remplacent les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332), édition 2004. Transport Canada avait l'intention de maintenir en vigueur l'édition 2004 des Normes de construction des petits bâtiments en attendant l'élaboration de nouvelles exigences applicables à tous les bâtiments autres que les embarcations de plaisance (à l'exception des bâtiments de pêches) atteignant jusqu'à une longueur de 24 mètres. Mais en raison de questions d’ordre juridique relatives à la réforme du Règlement sur les petits bâtiments, Transport Canada présente cette nouvelle édition des Normes sur les petits bâtiments, qui ne contient que quelques changements techniques mineurs, comme indiqué ci-dessus. Les autres changements se limitent à l'ajout d'éléments d'information dans l'introduction, à la correction d'erreurs et à des modifications du libellé ou du formatage nécessaires pour maintenir la légalité des normes en vertu du Règlement sur les petits bâtiments. … » -- Introduction, page 1. Bateaux Conception et construction Normes Canada. Bateaux Canada Sécurité Mesures. Bateaux Sécurité Règlements Canada. Canada. Transports Canada, organisme de publication. Construction standards for small vessels. (CaOODSP)9.960345 Normes de construction pour les petits bâtiments. Édition 2010 (CaOODSP)9.638034 PDF 4.65 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2026/tc/T29-87-2010-1-fra.pdf TP 1332F