00000cam 2200000zi 4500 9.961597 CaOODSP 20260918092007 m o d f cr cn||||||||| 260401e202605##onc o f000 0 fre d 9780660993799 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- M39-149/2026F-PDF Lignes directrices pour l'autorisation des pièces pyrotechniques de type F, des pièces pyrotechniques à effets spéciaux, des accessoires pour pièces pyrotechniques et des dispositifs de fantaisie. [Ottawa] : Ressources naturelles Canada, Division de la réglementation des explosifs, Secteur des géosciences et de la surveillance de la terre, mai 2026. ©2026 1 ressource en ligne (66 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Titre de la couverture. Un résumé en format HTML a également été publié. Publié aussi en anglais sous le titre : Guidelines for authorization of type F fireworks, special effect pyrotechnics, fireworks accessories and novelty devices. « Le présent document a été élaboré pour renseigner les intervenants de la Division de la réglementation des explosifs (DRE) sur la façon de se conformer aux dispositions pertinentes du Règlement concernant l'autorisation des pièces pyrotechniques. Il décrit le processus d'autorisation et de classification des pièces pyrotechniques au Canada » -- Objectif et portée, page 5. Pièces d'artifice Droit Canada. Pièces d'artifice Politique gouvernementale Canada. Canada. Ressources naturelles Canada. Division de la réglementation des explosifs, organisme de publication. Guidelines for authorization of type F fireworks, special effect pyrotechnics, fireworks accessories and novelty devices. (CaOODSP)9.961596 PDF 994 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2026/rncan-nrcan/M39-149-2026-fra.pdf Publication intégrale HTML S.O. https://ressources-naturelles.canada.ca/mineraux-exploitation-miniere/explosifs-pieces-pyrotechniques-munitions/feu-artifice-pyrotechniques/lignes-directrices-autorisation-pieces-pyrotechniques-type-f-pieces-pyrotechniques-effets-speciaux-accessoires-pieces-pyrotechniques Résumé G03-08