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Remaniement : processus d'identification des partenariats T1 / par Shaundon Holmstrom.: CS11-522/2024-1-22F-PDF

« Au Canada, le formulaire d'impôt T1 est utilisé pour la déclaration du revenu personnel, qu'il ait été gagné en tant que personne employée ou travailleur autonome. Le revenu provenant d'un travail autonome, ou « revenu d'entreprise T1 », est déclaré par des entreprises détenues par une seule personne ou en partenariat. Un partenariat T1 comprend deux entités juridiques ou plus qui font une déclaration conjointe pour une entreprise partagée » -- Résumé, page [2].

Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.966693&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Statistique Canada, organisme de publication.
TitleRemaniement : processus d'identification des partenariats T1 / par Shaundon Holmstrom.
Variant title
  • En tête du titre : Recueil du Symposium de 2024 de Statistique Canada : le futur des statistiques officielles
Series title
  • [La série des symposiums internationaux de Statistique Canada : recueil], 1709-822X
Publication typeMonograph - View Master Record
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : T1 redesign : T1 partnership identification process.
  • Comprend des références bibliographiques.
Publishing information
  • [Ottawa] : Statistique Canada = Statistics Canada, le 8 septembre 2025.
Author / Contributor
  • Holmstrom, Shaundon, auteur.
Description1 ressource en ligne (8 pages non numérotées) : illustrations.
Catalogue number
  • CS11-522/2024-1-22F-PDF
Departmental catalogue number11-522-X
Subject terms
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