Normes de construction pour les petits bâtiments : T29-87/2010F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.638034&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. |
|---|---|
| Titre | Normes de construction pour les petits bâtiments |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | «Nouvelle édition pour l'entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les petits bâtiments».--Page 3 sur 177. «Les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332), édition 2010, ont été élaborées pour les petits bâtiments construits ou importés pour la vente ou l’opération dans les eaux territoriales canadiennes et remplacent les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332), édition 2004.»--Page 22 sur 177. |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Transports Canada Avril 2010. |
| Description | 177p.figures, tableaux |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | TP 1332F (04/2010) |
| Édition | Édition 2010 |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :