Bulletin des variétés végétales / Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. : A27-13F-PDF

Énumère les nouvelles variétés pour lesquelles des certificats d’obtention ont été délivrés, les demandes dont le dépôt a été accepté, et les demandes à l’étude. Il présente également les demandes abandonnées, retirées et rejetées; les cas de renonciation au certificat d’obtention et de révocation du certificat d’obtention; les changements de dénomination ou de mandataire au Canada; et le coût de la protection.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.501465&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme	Agence canadienne d'inspection des aliments. auteur, organisme de publication.
Titre	Bulletin des variétés végétales / Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales.
Type de publication	Série
Langue	[Français]
Autres langues publiées	[Anglais]
Format	Électronique
Autres formats offerts	Cédérom-[Anglais \| Français]
Information sur la publication	Ottawa - Ontario : Agence canadienne d'inspection des aliments
Chronologie	Paraît depuis n° 60, juillet 2006; ne paraît plus après n° 93, octobre 2014.
Périodicité	Trimestriel
ISSN	1911-1487
Numéro de catalogue	A27-13F-PDF
Descripteurs	Plante
Numéros	Cliquez ici pour agrandir le tout 2014 Cliquer pour agrandir N° 93, octobre 2014: A27-13-93-fra.pdf (PDF, 24.83 Mo). N° 92, juillet 2014: A27-13-92-fra.pdf (PDF, 4756 Ko). N° 91, avril 2014: A27-13-91-fra.pdf (PDF, 22,876 Ko). N° 90, janvier 2014: A27-13-90-fra.pdf (PDF, 22683 Ko). 2013 Cliquer pour agrandir N° 89, octobre 2013: A27-13-89-fra.pdf (PDF, 65.31 Mo). N° 88, juillet 2013: A27-13-88-fra.pdf (PDF, 16.21 Mo). N° 87, avril 2013: A27-13-87-fra.pdf (PDF, 37.84 Mo). N° 86, janvier 2013: A27-13-86-fra.pdf (PDF, 12.73 Mo). 2012 Cliquer pour agrandir N° 85, octobre 2012: A27-13-85-fra.pdf (PDF, 12.02 Mo). N° 84, juillet 2012: A27-13-84-fra.pdf (PDF, 5.23 Mo). N° 83, avril 2012: A27-13-83-fra.pdf (PDF, 20.52 Mo). N° 82, janvier 2012: A27-13-82-fra.pdf (PDF, 12422 Ko). 2011 Cliquer pour agrandir N° 81, octobre 2011: A27-13-81-fra.pdf (PDF, 6083 Ko). N° 80, juillet 2011: A27-13-80-fra.pdf (PDF, 3326 Ko). N° 79, avril 2011: A27-13-79-fra.pdf (PDF, 34190 Ko). N° 78, janvier 2011: A27-13-78-fra.pdf (PDF, 14217 Ko). 2010 Cliquer pour agrandir N° 77, octobre 2010: A27-13-77-fra.pdf (PDF, 6866 Ko). N° 76, juillet 2010: A27-13-76-fra.pdf (PDF, 7302 Ko). N° 75, avril 2010: A27-13-75-fra.pdf (PDF, 5790 Ko). N° 74, janvier 2010: A27-13-74-fra.pdf (PDF, 10893 Ko). 2009 Cliquer pour agrandir N° 73, octobre 2009: A27-13-73F.pdf (PDF, 13916 Ko). N° 72, juillet 2009: A27-13-72F.pdf (PDF, 8438 Ko). N° 71, avril 2009: A27-13-71F.pdf (PDF, 9457 Ko). N° 70, janvier 2009: A27-13-70F.pdf (PDF, 22317 Ko). 2008 Cliquer pour agrandir N° 69, octobre 2008: A27-13-69F.pdf (PDF, 9604 Ko). N° 68, juillet 2008: A27-13-68F.pdf (PDF, 3582 Ko). N° 67, avril 2008: A27-13-67F.pdf (PDF, 8520 Ko). N° 66, janvier 2008: A27-13-66F.pdf (PDF, 16017 Ko). 2007 Cliquer pour agrandir N° 65, octobre 2007: A27-13-65F.pdf (PDF, 7636 Ko). N° 64, juillet 2007: A27-13-64F.pdf (PDF, 7158 Ko). N° 63, avril 2007: A27-13-63F.pdf (PDF, 10803 Ko). N° 62, janvier 2007: A27-13-62F.pdf (PDF, 42998 Ko). 2006 Cliquer pour agrandir N° 61, octobre 2006: A27-13-61F.pdf (PDF, 30468 Ko). N° 60, juillet 2006: A27-13-60F.pdf (PDF, 6112 Ko).

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Date de modification :: 2013-04-03

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