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043 |an-cn---
0861 |aH113-28F-PDF
24500|aDécision de réévaluation.
264 1|aOttawa : |bSanté Canada = Health Canada, |c2001-
310 |aIrrégulier
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
3621 |aRVD2007-01, 28 juin 2007 --
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Re-evaluation decision.
500 |aL'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire a été remplacée par la Direction de la réglementation des pesticides sous la Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs le 1 avril 2026.
5203 |aPour annoncer sa décision finale concernant une matière active qui a fait l'objet d'une réévaluation au Canada. Fait suite à la publication d'une Note de réévaluation (REV) au d'un Projet d'acceptabilité d'homologation continue (PACR). Explique les raisons qui appuient la décision finale prise.
550 |aPublié par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (1995-2026), par la Direction de la réglementation des pesticides, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (2026-), depuis RVD2026-01.
7101 |aCanada. |bAgence de réglementation de la lutte antiparasitaire, |eorganisme de publication.
7101 |aCanada. |bDirection générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, |eorganisme de publication.
77508|tRe-evaluation decision.|w(CaOODSP)9.505209
7760#|tDécision de réévaluation |w(CaOODSP)9.513845