Décision de réévaluation : H113-12F
L'ARLA publie un document de décision de réévaluation pour annoncer sa décision finale concernant une matière active qui a fait l'objet d'une réévaluation au Canada. Généralement, la publication de ce document de décision fait suite à la publication d'une Note de réévaluation (REV) au d'un Projet d'acceptabilité d'homologation continue (PACR). Le document de décision de réévaluation explique les raisons qui appuient la décision finale prise.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.513054&sl=1
| Ministère/Organisme |
|
|---|---|
| Titre | Décision de réévaluation |
| Type de publication | Série - Parcourir les notices bibliographiques des numéros |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte matériel |
| Autres formats offerts | Texte numérique-[Français] |
| Note(s) |
|
| Information sur la publication |
|
| Chronologie | RRD2001-02, 12 décembre 2001 -- RRD2006-24, 27 juin 2006 |
| Périodicité | Irrégulier |
| Reliure | Couverture souple |
| Numéro de catalogue |
|
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.Détails de la page
- Date de modification :