Répertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada / Préparé par Sylvie Dupuis et Patrice LeBlanc. : En106-32/1996
On trouvera dans le présent répertoire une liste des politiques, des instruments législatifs et des lignes directrices disponibles au Canada, lesquels donnent une indication de la situation actuelle en matière de pratique de l'évaluation environnementale au pays. On y répertorie les lois et les règlements en matière d'évaluation environnementale des différents paliers de gouvernement, les politiques et les directives élaborées par les ministères et organismes gouvernementaux, ainsi que les lignes directrices formulées par différents secteurs.--Introduction
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.527379&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale. |
---|---|
Titre | Répertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada / Préparé par Sylvie Dupuis et Patrice LeBlanc. |
Titre de la série | Série de rapports de recherche et développement |
Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
Format | Papier |
Autres formats offerts | Électronique-[Français | Anglais] |
Note(s) | «On trouvera dans le présent répertoire une liste des politiques, des instruments législatifs et des lignes directrices disponibles au Canada, lesquels donnent une indication de la situation actuelle en matière de pratique de l'évaluation environnementale au pays. On y répertorie les lois et les règlements en matière d'évaluation environnementale des différents paliers de gouvernement, les politiques et les directives élaborées par les ministères et organismes gouvernementaux, ainsi que les lignes directrices formulées par différents secteurs.»--Introduction. Bilingue |
Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Agence canadienne d'évaluation environnementale 1996. |
Reliure | Couverture souple |
Description | ii, 47p. ; 28 cm. |
ISBN | 0-662-62453-X |
Numéro de catalogue |
|
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :