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Répertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada / Préparé par Sylvie Dupuis et Patrice LeBlanc. : En106-32/1996

On trouvera dans le présent répertoire une liste des politiques, des instruments législatifs et des lignes directrices disponibles au Canada, lesquels donnent une indication de la situation actuelle en matière de pratique de l'évaluation environnementale au pays. On y répertorie les lois et les règlements en matière d'évaluation environnementale des différents paliers de gouvernement, les politiques et les directives élaborées par les ministères et organismes gouvernementaux, ainsi que les lignes directrices formulées par différents secteurs.--Introduction

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.527379&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.
TitreRépertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada / Préparé par Sylvie Dupuis et Patrice LeBlanc.
Titre de la série
  • Série de rapports de recherche et développement
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Français | Anglais]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • «On trouvera dans le présent répertoire une liste des politiques, des instruments législatifs et des lignes directrices disponibles au Canada, lesquels donnent une indication de la situation actuelle en matière de pratique de l'évaluation environnementale au pays. On y répertorie les lois et les règlements en matière d'évaluation environnementale des différents paliers de gouvernement, les politiques et les directives élaborées par les ministères et organismes gouvernementaux, ainsi que les lignes directrices formulées par différents secteurs.»--Introduction.
  • Bilingue
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Agence canadienne d'évaluation environnementale 1996.
ReliureCouverture souple
Descriptionii, 47p. ; 28 cm.
ISBN0-662-62453-X
Numéro de catalogue
  • En106-32/1996
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