Pour de meilleurs soins - services de santé offerts au personnel des forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique / Président: Maxime Bernier. : XC34-402/1-1-01
Sont rédigés par un organisme politique ou délibérant ayant compétence dans un domaine particulier du droit. Le comité tient des audiences où il interroge les témoins et examine les preuves afin de tirer ses conclusions et de présenter des recommandations au Parlement. Les rapports comprennent plusieurs sections : mandat du comité et contexte; listes des témoins et des mémoires et recommandations; et opinions dissidentes ou supplémentaires. Ils peuvent également comprendre une demande de réponse du gouvernement, des procès-verbaux, une liste des membres du comité, des références et des annexes pertinentes.
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publications.gc.ca/pub?id=9.547845&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Parlement. Chambre des communes. |
|---|---|
| Titre | Pour de meilleurs soins - services de santé offerts au personnel des forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique / Président: Maxime Bernier. |
| Titre de la série | Rapport du Comité permanent de la défense nationale |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
| Format | Papier |
| Autres formats offerts | Électronique-[Anglais], Électronique-[Français] |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Chambre des communes Juin 2009. |
| Reliure | Couverture souple |
| Description | Texte français, ix, 82p. : références, tableau ; 28 cm. |
| ISBN | 978-0-660-64144-7 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Régime de soins de santé |
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