Sujets similaires

44 résultats pour « Gouvernement provincial » trié par année en ordre décroissant
  1. Gouvernements provinciaux . Rv3-1/18-2-2010F-PDF
    Date :
    2010.
    Numéro de catalogue :
    Rv3-1/18-2-2010F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence du revenu du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. La prostitution au Canada : obligations internationales, droit fédéral et compétence provinciale et municipale / Laura Barnett. YM32-6/03-30-1F-PDF
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-30-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. La prostitution au Canada : obligations internationales, droit fédéral et compétence provinciale et municipale / Laura Barnett. YM32-6/03-30-2F-PDF
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-30-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Programmes provinciaux et territoriaux de financement du traitement de l'autisme / [par] Odette Madore et Jean-Rodrigue Paré. YM32-6/06-22F-PDF
    Date :
    Le 1er novembre 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/06-22F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. La prostitution au Canada : obligations internationales, droit fédéral et compétence provinciale et municipale / Laura Barnett. YM32-6/03-30F-PDF
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-30F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Activités scientifiques et techologiques des administrations provinciales, 1994-1995 à 2002-2003 / Par Michèle Lanoue. CS88-0006/04-11F-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    CS88-0006/04-11F-PDF
    ISBN :
    0-662-77304-7
    ISSN :
    1706-8975
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales, 1993-1994 à 2001-2002 CS88-0006/03-4F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    CS88-0006/03-4F-PDF
    ISSN :
    1706-8975
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales 1992-1993 à 2000-2001 CS88-0006/02-5F-PDF
    Date :
    Mars 2002.
    Numéro de catalogue :
    CS88-0006/02-5F-PDF
    ISSN :
    1706-8975
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Augmenter la mise? Financement public et contrôle de la politique des soins de santé / par Katherine Fierlbeck. CP32-79/15-2002F-IN
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-79/15-2002F-IN
    ISBN :
    0-662-87715-2
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Un cadre de détermination de l'ampleur du financement public des programmes et services / par Cynthia Ramsay. CP32-79/16-2002F-IN
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-79/16-2002F-IN
    ISBN :
    0-662-87716-0
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :