La protection de l'environnement  : NE12-3/9-1996F-PDF

«La protection de l’environnement est un facteur important dans une grande partie du processus décisionnel de l’Office national de l’énergie. Le bulletin décrit les attributions de l’Office en matière de protection environnementale ainsi que les processus qu’il a élaborés pour la réglementation des projets énergétiques relevant de sa compétence.»--Synopsis, p.1 de 9.

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publications.gc.ca/pub?id=9.603270&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Office national de l'énergie.
Titre La protection de l'environnement
Titre de la série Bulletin d'information 9
Type de publication Série - Voir l'enregistrement principal
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Autres formats offerts Papier-[Français]
Note(s) Le nº de catalogue (NE 12-3/9F) et l'ISSN (0825-0189) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.
Information sur la publication Calgary - Alberta : Office national de l'énergie Août 1996.
Description 9p.
Numéro de catalogue
  • NE12-3/9-1996F-PDF
Descripteurs Évaluation environnementale
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