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043 |an-cn---
0861 |aEn49-16/1-2002F-PDF
1101 |aCanada.|bEnvironnement Canada. |bInventaire national des rejets de polluants.
24510|aCompte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002 |h[ressource électronique] : |bexigences de déclaration.
260 |aOttawa : |bEnvironnement Canada, |c[2004].
300 |a26 p. : |bréférences, tableaux.
500 |a« Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). » Le n° de catalogue (En49-16/1-2002F) et l'ISBN (0-662-76948-1) assignés à l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.
5203 |aL’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est un inventaire légiféré des rejets de polluants dans l’environnement. Les exigences qu’il renferme expliquent qui était tenu de présenter une déclaration à l’INRP en 2002 et ce que devait contenir la déclaration. De façon générale, toute personne qui possédait ou exploitait une installation au Canada devait se rapporter à l’INRP pour 2002 si l’installation répondait à tous les critères relatifs au type d’activité, au nombre d’employés ou d’heures de travail et si on y fabriquait, traitait ou utilisait autrement des substances répertoriées dans l’INRP.
590 |a05-08|b2005-02-25
69107|aPolluant|2gcpds
77508|tNational overview – National Pollutant Release Inventory, 2002 |w(CaOODSP)9.687335
7760#|tCompte rendu national - Inventaire national des rejets de polluants, 2002 : |w(CaOODSP)9.682523
795##|t2001 compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants |w9.640254
85640|ahttp://publications.gc.ca|qPDF|s9.56 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/Collection/En49-16-1-2002F.pdf