00000nam 2200000za 4500 9.637415 CaOODSP 20230504152618 cr ||||||||||| 150407|2010||||xxc|||||o f|0| 0 fre d 978-1-100-94008-3 CaOODSP fre n-cn--- T29-71/2010F-PDF Canada. Transports Canada. Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada [ressource électronique] 3e éd. Ottawa - Ontario : Transports Canada 2009. 22p. L'ISBN (978-1-100-94007-6) de l'édition imprimée a été incorrectement copié dans cette version PDF. «Date de diffusion originale : 2003-11-14; Date de révision : 1er octobre 2009.» Transports Canada a élaboré ces lignes directrices en consultation avec l'industrie des navires de croisière, pêches et Océans, Environnement Canada et le conseil consultatif maritime canadien. Les présentes lignes directrices s'appliquent à tous les navires de croisière immatriculés au canada et à tous les navires de croisière immatriculés à l'étranger lorsqu'ils se trouvent dans les eaux relevant de la compétence du canada. 10-33 2010-08-20 Navire de croisière gcpds Prévention de la pollution gcpds Pollution prevention guidelines for the operation of cruise ships under Canadian jurisdiction (CaOODSP)9.693214 Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada 4e édition (CaOODSP)9.641800 http://publications.gc.ca PDF 144 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2010/tc/T29-71-2010-fra.pdf TP 14202F (10/2009)