Guide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire : T33-23/2010F-PDF
Vise à aider les compagnies de chemin de fer à mettre en place et à améliorer les systèmes de gestion de la sécurité (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire de Transports Canada, conformément à l’article 37 et au paragraphe 47.1(1) de la Loi sur la sécurité ferroviaire. Avec ses deux annexes, il contient des conseils et des recommandations pratiques, ainsi que des exemples précis de méthodes et d’approches de SGS adoptées par diverses compagnies de chemin de fer canadiennes.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.638266&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. |
|---|---|
| Titre | Guide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Autres formats offerts | Papier-[Français] |
| Note(s) | Comprends : Guide, Annexe 1 (Pratiques exemplaire), Annexe 2 (Pratiques exemplaires pour les petites compagnies de chemin de fer). |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Transports Canada Mise à jour 2010. |
| Description | 3 vols en pagination multiple. |
| ISBN | 978-1-100-96284-9 |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | TP 15058F |
| Descripteurs | Sécurité ferroviaire |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :