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| 02059nam##2200253za#4500 |
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001 | 9.638655 |
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003 | CaOODSP |
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005 | 20210624221801 |
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007 | cr ||||||||||| |
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008 | 150407|2011||||xxc|||||o f|0| 0 fre|d |
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020 | |a978-1-100-97140-7 |
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040 | |aCaOODSP|bfre |
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043 | |an-cn--- |
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086 | 1 |aEn106-97/2011F-PDF |
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110 | 1 |aCanada. |bAgence canadienne d'évaluation environnementale. |
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245 | 10|aCadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable : |h[ressource électronique]|bGouvernement du Canada, Programme d'assurance de la qualité pour les évaluations environnementales en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale |
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260 | |aOttawa - Ontario : |bAgence canadienne d'évaluation environnementale |cMai 2011. |
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300 | |a18p.|btableaux |
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520 | 3 |aL'objectif de l'étude, qui résulte du Programme d'assurance de la qualité dirigé par l'Agence et menée en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (la Loi), consistait à élaborer un cadre pour l'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable et à valider ce cadre en l'appliquant à un échantillon de 15 rapports d'examen préalable. Le cadre comprend des indicateurs visant à démontrer, grâce aux renseignements fournis dans les rapports d'examen préalable, si les examens préalables sous-jacents ont été réalisés en conformité avec certaines des dispositions clés de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. Il vise aussi à déterminer si le rapport d'examen préalable, et vraisemblablement l'examen préalable sous-jacent, ont respecté un niveau de qualité approprié. |
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590 | |a11-28|b2011-07-15 |
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691 | 07|aÉvaluation environnementale|2gcpds |
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775 | 08|tA framework for analysis of the quality of screening reports : |w(CaOODSP)9.694479 |
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776 | 0#|tCadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable : |w(CaOODSP)9.685260 |
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856 | 40|ahttp://publications.gc.ca|qPDF|s160 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/En106-97-2011-fra.pdf |
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