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134 résultats pour « Sénat » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Le Sénat du Canada : une chambre de réflexion et d’action. Y9-30/2017F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    Y9-30/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Le Sénat du Canada : une voix forte et réfléchie. Y9-31/2017F-PDF
    Date :
    [2017]
    Numéro de catalogue :
    Y9-31/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Rapport du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration . YC30-0F-PDF
    Date :
    [2017]-
    Numéro de catalogue :
    YC30-0F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  4. Rapport du vérificateur général du Canada au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration : l’administration du Sénat du Canada FA3-83/2012F-PDF
    Date :
    Juin 2012.
    Numéro de catalogue :
    FA3-83/2012F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-98855-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Rapport du vérificateur général du Canada au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration : l'administration du Sénat du Canada FA3-83/2012
    Date :
    Juin 2012.
    Numéro de catalogue :
    FA3-83/2012
    ISBN :
    978-1-100-54209-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. La réforme du Sénat du Canada : foire aux questions / [par] Andre Barnes [et al.] YM32-2/2011-83F-PDF
    Date :
    Révisée le 12 septembre 2011.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/2011-83F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Projet de loi S-8 : Loi concernant la sélection des sénateurs / [par] Michel Bédard, Sebastian Spano. YM32-3/403-S8F-PDF
    Date :
    Le 20 mai 2010.
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/403-S8F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Politique du Sénat sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail Y9-16/2009F-PDF
    Date :
    Juin 2009.
    Numéro de catalogue :
    Y9-16/2009F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. La réforme du Sénat au Canada / Jean-Rodrigue Paré. YM32-5/09-08F-PDF
    Date :
    2009.
    Numéro de catalogue :
    YM32-5/09-08F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. La réforme du sénat - enjeux et développements récents / [par] Jack Stilborn. YM32-6/07-42F-PDF
    Date :
    Le 21 janvier 2008.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/07-42F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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