00000nam 2200000za 4500 9.673866 CaOODSP 20210615131915 ta 150407s2013 onco # f000 0 fre d 978-1-100-54615-5 CaOODSP fre fre eng n-cn--- M39-129/2013 Nouveau Règlement sur les explosifs 2013 = New Explosives Regulations 2013. New Explosives Regulations 2013 [Ottawa] : Ressources naturelles Canada, c2013. 1 feuille pliée : photographie ; 23 cm. Titre pris sur la couv. « La Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) de Ressources naturelles Canada a modifié le Règlement sur les explosifs (le Règlement) afin qu’il tienne compte des conditions actuelles de l’industrie et a simplifié son libellé afin d’en améliorer la lisibilité. La version antérieure (vers 1920) était dépassée – difficile à consulter et à comprendre. La version modernisée du Règlement correspond aux pratiques et aux normes actuelles de l’industrie et aux façons de faire des organismes de réglementation pour aborder les questions de l’industrie. Elle éclaircit l’intention du Règlement en améliorant sa structure, en simplifiant et en précisant son libellé, en utilisant des concepts modernes de règlementation et en tenant compte de l’évolution des techniques et des pratiques commerciales. La nouvelle version omet les exigences qui sont décrites dans d’autres mesures législatives. » -- p. [1]. Texte en anglais et en français. gccst Explosif gccst Règlements Canada. Ressources naturelles Canada. Nouveau Règlement sur les explosifs 2013 (CaOODSP)9.676734 New Explosives Regulations 2013 = eng (CaOODSP)9.673865