000	01924nam  2200289za 4500
001	9.673866
003	CaOODSP
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007	ta
008	150407s2013    onco   #     f000 0 fre d
020	|a978-1-100-54615-5
040	|aCaOODSP|bfre
041	|afre|aeng
043	|an-cn---
086	1 |aM39-129/2013
245	00|aNouveau Règlement sur les explosifs 2013 = |bNew Explosives Regulations 2013.
246	11|aNew Explosives Regulations 2013
260	|a[Ottawa] : |bRessources naturelles Canada, |cc2013.
300	|a1 feuille pliée : |bphotographie ; |c23 cm.
500	|aTitre pris sur la couv.
520	|a« La Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) de Ressources naturelles Canada a modifié le Règlement sur les explosifs (le Règlement) afin qu’il tienne compte des conditions actuelles de l’industrie et a simplifié son libellé afin d’en améliorer la lisibilité. La version antérieure (vers 1920) était dépassée – difficile à consulter et à comprendre. La version modernisée du Règlement correspond aux pratiques et aux normes actuelles de l’industrie et aux façons de faire des organismes de réglementation pour aborder les questions de l’industrie. Elle éclaircit l’intention du Règlement en améliorant sa structure, en simplifiant et en précisant son libellé, en utilisant des concepts modernes de règlementation et en tenant compte de l’évolution des techniques et des pratiques commerciales. La nouvelle version omet les exigences qui sont décrites dans d’autres mesures législatives. » -- p. [1].
546	|aTexte en anglais et en français.
692	07|2gccst|aExplosif
692	07|2gccst|aRèglements
710	1 |aCanada. |bRessources naturelles Canada.
776	0#|tNouveau Règlement sur les explosifs 2013 |w(CaOODSP)9.676734
791	|tNew Explosives Regulations 2013 = |w(CaOODSP)9.673865