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24500|aNouveau Règlement sur les explosifs 2013 |h[ressource électronique].
24615|aNew Explosives Regulations 2013
260 |a[Ottawa] : |bRessources naturelles Canada, |cc2013.
300 |a[2] p. : |bphotographie
500 |aTitre pris sur la couv.
500 |aLes numéros de catalogue (M39-129/2013E-PDF, M39-129/2013F-PDF) et ISBNs (978-1-100-22700-9, 978-0-660-21253-1) imprimés dans cette publication sont incorrects.
520 |a« La Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) de Ressources naturelles Canada a modifié le Règlement sur les explosifs (le Règlement) afin qu’il tienne compte des conditions actuelles de l’industrie et a simplifié son libellé afin d’en améliorer la lisibilité. La version antérieure (vers 1920) était dépassée – difficile à consulter et à comprendre. La version modernisée du Règlement correspond aux pratiques et aux normes actuelles de l’industrie et aux façons de faire des organismes de réglementation pour aborder les questions de l’industrie. Elle éclaircit l’intention du Règlement en améliorant sa structure, en simplifiant et en précisant son libellé, en utilisant des concepts modernes de règlementation et en tenant compte de l’évolution des techniques et des pratiques commerciales. La nouvelle version omet les exigences qui sont décrites dans d’autres mesures législatives. » -- p. [1].
530 |aÉgalement publié en version imprimée.
546 |aTexte en français et en anglais.
69207|2gccst|aExplosif
69207|2gccst|aRèglements
7101 |aCanada. |bRessources naturelles Canada.
7760#|tNouveau Règlement sur les explosifs 2013 = |w(CaOODSP)9.673866
7760#|tNouveau Règlement sur les explosifs 2013 |w(CaOODSP)9.836183
791 |tNew Explosives Regulations 2013 |w(CaOODSP)9.676733
85640|qPDF|s1.78 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2014/rncan-nrcan/M39-129-2013.pdf