Document d'orientation - règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) . : En14-219/2015F-PDF
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publications.gc.ca/pub?id=9.677494&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. |
|---|---|
| Titre | Document d'orientation - règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Février 2015. Publié aussi en anglais sous le titre : Guidance document - heavy-duty vehicle and engine greenhouse gas emission regulations made under the canadian environmental protection act, 1999. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Environnement Canada, c2015. |
| Description | En pagination multiple : figs., tableaux, glossaire. |
| ISBN | 978-0-660-23274-4 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Gaz à effet de serre |
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