Document d'orientation - règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) . : En14-219/2015F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.677494&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. |
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Titre | Document d'orientation - règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) . |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Février 2015. Publié aussi en anglais sous le titre : Guidance document - heavy-duty vehicle and engine greenhouse gas emission regulations made under the canadian environmental protection act, 1999. |
Information sur la publication | [Ottawa] : Environnement Canada, c2015. |
Description | En pagination multiple : figs., tableaux, glossaire. |
ISBN | 978-0-660-23274-4 |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Gaz à effet de serre |