Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

L'adoption et les enfants indiens : R72-172/1993F

Les enfants indiens adoptés se distinguent des autres car ils sont les descendants des premiers occupants de ce pays et ont hérité d'une tradition dont ils doivent être fiers. Ils ont de plus des droits spéciaux en vertu de la législation canadienne. Le présent document présente leurs droits et leurs titres spéciaux. Le lecteur trouvera tout d'abord un exposé de l'histoire des Indiens du Canada (pour plus de renseignements, il pourra consulter les courtes descriptions des principales bandes indiennes, présentées dans l'annexe 1); suivent des renseignements sur le statut des Indiens inscrits, sur leurs droits et sur les avantages dont ils peuvent bénéficier.--Avant-propos

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.678970&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Affaires indiennes et du Nord.
TitreL'adoption et les enfants indiens
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Français]
Note(s)
  • «Les enfants indiens adoptés se distinguent des autres car ils sont les descendants des premiers occupants de ce pays et ont hérité d'une tradition dont ils doivent être fiers. Ils ont de plus des droits spéciaux en vertu de la législation canadienne. Le présent document présente leurs droits et leurs titres spéciaux. Le lecteur trouvera tout d'abord un exposé de l'histoire des Indiens du Canada (pour plus de renseignements, il pourra consulter les courtes descriptions des principales bandes indiennes, présentées dans l'annexe 1); suivent des renseignements sur le statut des Indiens inscrits, sur leurs droits et sur les avantages dont ils peuvent bénéficier.»--Avant-propos.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Affaires indiennes et du Nord 1993.
ReliureCouverture souple
Description31p. : références ; 28 cm.
ISBN0-662-98505-2
Numéro de catalogue
  • R72-172/1993F
Numéro de catalogue du ministèreQS-5117-000-FF-A4
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :