000 02106nam##2200277za#4500
0019.685260
003CaOODSP
00520210615134738
007ta
008150407|2011||||xxc|||||     f|0| 0 fre|d
020 |a978-1-100-97139-1
040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aEn106-97/2011F
1101 |aCanada. |bAgence canadienne d'évaluation environnementale.
24510|aCadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable : |bGouvernement du Canada, Programme d'assurance de la qualité pour les évaluations environnementales en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
260 |aOttawa - Ontario : |bAgence canadienne d'évaluation environnementale |cMai 2011.
300 |a13p. : |btableaux ; |c28 cm.
500 |aLe numéro de catalogue (En106-97/2011F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97140-7) imprimés dans cette publication sont incorrects.
5203 |aL'objectif de l'étude, qui résulte du Programme d'assurance de la qualité dirigé par l'Agence et menée en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (la Loi), consistait à élaborer un cadre pour l'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable et à valider ce cadre en l'appliquant à un échantillon de 15 rapports d'examen préalable. Le cadre comprend des indicateurs visant à démontrer, grâce aux renseignements fournis dans les rapports d'examen préalable, si les examens préalables sous-jacents ont été réalisés en conformité avec certaines des dispositions clés de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. Il vise aussi à déterminer si le rapport d'examen préalable, et vraisemblablement l'examen préalable sous-jacent, ont respecté un niveau de qualité approprié.
563 |aCerlox
590 |a11-41|b2011-10-14
69107|aContrôle de la qualité|2gcpds
69107|aÉvaluation environnementale|2gcpds
77508|tA framework for analysis of the quality of screening reports : |w(CaOODSP)9.652287
7760#|tCadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable : |w(CaOODSP)9.638655