000	00000nam 2200000za 4500
001	9.801291
003	CaOODSP
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008	160401s2015    qucd    ob   f000 0 fre d
020	|a978-0-660-02557-5
040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aEn14-230/2015F-PDF
245	00|aÉvaluation préalable finale concernant les souches de Paenibacillus polymyxa ATCC 842, Paenibacillus polymyxa ATCC 55407, Paenibacillus polymyxa 13540-4 |h[ressource électronique].
260	|a[Gatineau, Québec] : |bEnvironnement Canada, |bSanté Canada, |c2015.
300	|aviii, 37 p. : |bfig., graphiques, tableaux.
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Final screening assessment for Paenibacillus polymyxa ATCC 842, Paenibacillus polymyxa ATCC 55407, Paenibacillus polymyxa 13540-4.
500	|a« Août 2015. »
504	|aComprend des références bibliographiques (p. 27-36).
520	|aCompte tenu de tous les éléments de preuve contenus dans l'évaluation préalable, les souches ATCC 842, ATCC 55407 et 13540-4 de P. polymyxa présentent un faible risque d'effets nocifs sur les organismes et sur l'intégrité globale de l'environnement. Il est conclu que les souches ATCC 842, ATCC 55407 et 13540-4 de P. polymyxa ne répondent pas aux critères énoncés à l'alinéa 64a) ou b) de la LCPE (1999), car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique, ni à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
692	07|2gccst|aBactérie
692	07|2gccst|aGestion des risques
710	1 |aCanada. |bEnvironnement Canada.
710	1 |aCanada. |bSanté Canada.
775	08|tFinal screening assessment for Paenibacillus polymyxa ATCC 842, Paenibacillus polymyxa ATCC 55407, Paenibacillus polymyxa 13540-4 |w(CaOODSP)9.801290
856	40|qPDF|s769 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2016/eccc/En14-230-2015-fra.pdf