Sachez stocker 3 - Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés : listes de contrôle du règlement sur les réservoirs de stockage. : En4-94/3-2015F-PDF
Le Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés d’Environnement et Changement climatique Canada est entré en vigueur le 12 juin 2008. Cette fiche de renseignements présente trois listes de contrôle des exigences pour les systèmes de stockage assujettis à la réglementation fédérale (Consultez la fiche Sachez stocker - 2 Le Règlement s’applique-t-il à vous?). Elles traitent de systèmes installés avant le 12 juin 2008 et des systèmes installés après cette date.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.801833&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. |
|---|---|
| Titre | Sachez stocker 3 - Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés : listes de contrôle du règlement sur les réservoirs de stockage. |
| Variante du titre | Listes de contrôle du règlement sur les réservoirs de stockage |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Sachez stocker 12 : |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Tank tip 3 on Storage Tank Systems for Petroleum Products and Allied Petroleum Products Regulations: storage tank regulations checklist. |
| Information sur la publication | [Gatineau, Québec] : Environnement et Changement climatique Canada, c2016. |
| Description | [6] p. |
| ISBN | 978-0-660-02807-1 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Pétrole Entreposage |
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