00000nam 2200000za 4500 9.803756 CaOODSP 20240612102715 cr ||||||||||| 150406s2015 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé [ressource électronique]. Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015. 3 p. Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-17-40, le 9 juin 2015 Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of woven chenille fabrics. « Ottawa, le 9 juin 2015. » Comprend des références. Ceci annule le mémorandum D10-17-40, daté le 23 mars 2006. Le présent mémorandum donne une vue d’ensemble de la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) relative au classement tarifaire du tissu de chenille tissé à partir de deux fils ou plus de fils textiles. gccst Importation gccst Textile gccst Tarif douanier gccst Douanes Agence des services frontaliers du Canada. Tariff classification of woven chenille fabrics (CaOODSP)9.803755 Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-17-40, le 9 juin 2015 (CaOODSP)9.816826 PDF 57 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2015/asfc-cbsa/Rv55-5-10-17-40-2015-fra.pdf