00000nam 2200000za 4500 9.804339 CaOODSP 20240612102718 cr ||||||||||| 150406s2004 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- Rv55-5/10-14-34-2004F-PDF Classement tarifaire des olives [ressource électronique]. Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2004. 4 p. Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises ; D10-14-34, le 13 octobre 2004 Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of olives. « Ottawa, le 13 octobre 2004. » Comprend des références. Ce mémorandum vise à clarifier la politique administrative de l’Agence à l’égard du classement des olives préparées ou traitées à l’aide de divers procédés de fabrication commerciaux. Également publié en version imprimée. gccst Importation gccst Fruit gccst Tarif douanier gccst Douanes Agence des services frontaliers du Canada. Tariff classification of olives (CaOODSP)9.804338 Classement tarifaire des olives (CaOODSP)9.540387 Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises ; D10-14-34, le 13 octobre 2004 (CaOODSP)9.816826 PDF 64 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2015/asfc-cbsa/Rv55-5-10-14-34-2004-fra.pdf