Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . : Rv55-5/10-17-40-2006F-PDF

Le présent mémorandum donne une vue d’ensemble de la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) relative au classement tarifaire du tissu de chenille tissé à partir de deux fils ou plus de fils textiles.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.804490&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreLe classement tarifaire du tissu de chenille tissé .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises ; D10-17-40, le 23 mars 2006
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : The tariff classification of woven chenille fabrics.
  • « Ottawa, le 23 mars 2006. »
  • Comprend des références.
  • Également publié en version imprimée.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2006.
Description3 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/10-17-40-2006F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :