Les provisions de bord . : Rv55-5/4-2-1-2015F-PDF
Ceci annule les mémorandums D4-2-1 daté le 1er janvier 1991 et D4-2-0 daté le 14 février 1996. Le présent mémorandum décrit et explique les procédures de livraison de provisions de bord aux navires et aux aéronefs, ainsi que les conditions régissant la remise des provisions de bord et le placement en lieu sûr ou l’apposition des plombs.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.805289&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada. |
|---|---|
| Titre | Les provisions de bord . |
| Titre de la série | Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord, 2369-2405 ; D4-2-1, le 23 octobre 2015 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Ships’ stores. « Ottawa, le 23 octobre 2015. » Comprend des références. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015. |
| Description | 10 p. |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Expédition Fret Douanes |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :