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Les provisions de bord . : Rv55-5/4-2-1-2015F-PDF

Ceci annule les mémorandums D4-2-1 daté le 1er janvier 1991 et D4-2-0 daté le 14 février 1996. Le présent mémorandum décrit et explique les procédures de livraison de provisions de bord aux navires et aux aéronefs, ainsi que les conditions régissant la remise des provisions de bord et le placement en lieu sûr ou l’apposition des plombs.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.805289&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreLes provisions de bord .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord, 2369-2405 ; D4-2-1, le 23 octobre 2015
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Ships’ stores.
  • « Ottawa, le 23 octobre 2015. »
  • Comprend des références.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015.
Description10 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/4-2-1-2015F-PDF
Descripteurs
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