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Documentation d'articles exportés temporairement . : Rv55-5/2-6-5-2015F-PDF

Ceci annule le mémorandum D2-6-5 daté le 11 septembre 2009. Le présent mémorandum énonce les conditions par lesquelles les articles exportés temporairement par des individus peuvent être consignés afin de faciliter leur retour au Canada.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.806050&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreDocumentation d'articles exportés temporairement .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D2, Voyage international, 2369-2405 ; D2-6-5, le 13 novembre 2015
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Documentation of goods for temporary exportation.
  • « Ottawa, le 13 novembre 2015. »
  • Comprend des références.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015.
Description3 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/2-6-5-2015F-PDF
Descripteurs
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