Sélection de la langue

Recherche


Société Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. . : NE22-1/1985-26F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.807378&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Office national de l'énergie.
TitreSociété Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. .
Variante du titre
  • Motifs de décision relativement à Société Gazoduc TransQuébec & Maritimes Inc. : demande en date du 22 février 1985, dans sa version révisée, en vue d’obtenir de nouveaux droits, à compter du 1er février 1985
Titre de la série
  • Motifs de décision ; RH-4-85
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Trans Québec & Maritimes Pipeline Inc.
  • Le n° de catalogue (NE22-1/1985-26F) et l’ISBN (0-662-93413-x) de l'édition imprimée ont été copiés dans l’édition électronique.
  • « Septembre 1985. »
Information sur la publication
  • Ottawa : Office national de l'énergie, 1985.
Descriptionvi, 31 p. : tableaux.
Numéro de catalogue
  • NE22-1/1985-26F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Date de modification :