Sélection de la langue

Recherche


TransCanada PipeLines Limited . : NE22-1/1985-31F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.807384&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Office national de l'énergie.
TitreTransCanada PipeLines Limited .
Variante du titre
  • Motifs de décision relativement à TransCanada PipeLines Limited : demande en date du 8 février 1985, dans sa version révisée relative à de nouveaux droits à compter du 1er août 1985
Titre de la série
  • Motifs de décision ; RH-2-85
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : TransCanada PipeLines Limited.
  • Le n° de catalogue (NE22-1/1985-31F) et l’ISBN (0-662-93464-4) de l'édition imprimée ont été copiés dans l’édition électronique.
  • « Septembre 1985. »
Information sur la publication
  • Ottawa : Office national de l'énergie, 1985.
Descriptionxvi, 73 p. : tableaux.
Numéro de catalogue
  • NE22-1/1985-31F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Date de modification :