00000nam 2200000za 4500 9.815194 CaOODSP 20221107141946 cr ||||||||||| 160413s2016 onc ob f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- H113-9/2016-12F-PDF Cuivre (sous forme d'oxyde de cuivre) [ressource électronique]. Ottawa : Santé Canada, 2016. 24 p. : tableaux Projet de décision d'homologation, 1925-0908 ; PRD2016-12 Publié aussi en anglais sous le titre : Copper (present as cuprous oxide). « Le 5 avril 2016. » Comprends des références bibliographiques. En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et conformément à ses règlements d’application, l’ARLA de Santé Canada propose l’homologation complète, à des fins de vente et d’utilisation, de l’oxyde de cuivre de SCM Metal Products et de Cupron Enhanced EOS, contenant comme matière active de qualité technique du cuivre (sous forme d’oxyde de cuivre), pour la fabrication de produits aux propriétés antimicrobiennes inhérentes. D’après une évaluation des renseignements scientifiques à sa disposition, l’ARLA juge que, dans les conditions d’utilisation approuvées, le produit a de la valeur et ne pose pas de risque inacceptable pour la santé humaine ou l’environnement. Également publié en version imprimée. gccst Pesticide gccst Norme de sécurité gccst Accréditation Canada. Santé Canada. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. Copper (present as cuprous oxide) (CaOODSP)9.815193 Projet de décision d'homologation, 1925-0908 ; PRD2016-12 (CaOODSP)9.500882 PDF 125 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2016/sc-hc/H113-9-2016-12-fra.pdf