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232 résultats pour « Accord » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Entente Canada-Québec : Programme d’infrastructure de loisirs Canada. N/A
    Date :
    [2009]
    Ministère/Organisme :
    Développement économique Canada pour les régions du Québec.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Évaluation corporative du programme canadien de coopération en Haïti (1994-2002) : rapport sommaire. CD4-129/2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    CD4-129/2003F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence canadienne de développement international.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Bâtir des liens avec l'Accord : le premier rapport à l'intention des Canadiens et des Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire / Publié par l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire. CH4-81/2003
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    CH4-81/2003
    ISBN :
    0-662-67845-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Initiative du secteur bénévole et communautaire.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Bâtir des liens avec l'Accord : le premier rapport à l'intention des Canadiens et Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire / Publié par l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire. CH4-81/2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    CH4-81/2003F-PDF
    ISBN :
    0-662-75409-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire CP32-75/2001-LP
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CP32-75/2001-LP
    ISBN :
    0-662-66219-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Gros caractères
  6. Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire CP32-75/2001F-BR
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CP32-75/2001F-BR
    ISBN :
    0-662-86514-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Braille
  7. Commerce et transport : incidence de l'Accord de 1995 sur les services aériens transfrontaliers / [par] Gord Baldwin, Michael W. Pustay. CS51-0007/2001F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CS51-0007/2001F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes : cinquième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1994 à mars 1998 / Publié par le Programme des droits de la personne. Ci51-76/2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    Ci51-76/2002F
    ISBN :
    0-662-86770-X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Arrangement provisoire conclu entre la Federal Communications Commission des États-Unis et le Ministère des communications du Canada relativement au service de radiodiffusion AM dans la bande des ondes hectométriques et la version provisoire de l'accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au service de radiodiffusion en modulation d'amplitude dans la bande des 1605-1705 KHZ. Co23-88/1991F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Co23-88/1991F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère des communications. Direction de la réglementation de la radiodiffusion.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Culture: Échange de Notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique constituant un Accord concernant le marché canadien des services publicitaires dans les périodiques : Washington, le 3 juin 1999. En vigueur le 3 juin 1999 E3-1999/21
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    E3-1999/21
    ISBN :
    0-660-61098-1
    ISSN :
    0317-2376
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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