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040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aNE12-10F-PDF|zNE23-44/2004F
1101 |aCanada. |bOffice national de l'énergie.
24510|aGuide de dépôt |h[ressource électronique].
260 |a[Calgary] : |bOffice national de l'énergie, |c[2004]-
310 |aMise à jour irrégulière
3620 |a2005-
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Filing manual.
5203 |aConçu pour les besoins suivants : aider les compagnies assujetties à la réglementation de l’ONÉ à déterminer si un dépôt est nécessaire selon la Loi su l’ONÉ et les règlements de l’ONÉ ; résumer les responsabilités que la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCÉE) confère à l’Office ; décrire la nature des documents qui doivent être déposés pour la plupart des demandes sur lesquelles l’ONÉ exerce sa compétence ; orienter le lecteur quant à la nature des renseignements dont l’Office a besoin généralement pour rendre une décision.
550 |aPubl. 2020- par la Régie de l'énergie du Canada.
69207|2gccst|aGestion des documents
69207|2gccst|aÉvaluation environnementale
7102 |aRégie de l'énergie du Canada.
77508|tFiling manual |w(CaOODSP)9.822812