Guide de l'utilisateur du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage en ligne . : En4-290/2013F-PDF
"Le présent document n'est pas une publication officielle d'Environnement Canada. Le plus grand soin a été apporté à la préparation de ces renseignements afin d'en assurer l'exactitude. Ce document ne remplace pas les exigences du Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés. Il s'agit d'un document générique visant à offrir un soutien et à fournir des lignes directrices à l'égard du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage. Il se veut un outil complémentaire au registre en ligne." - Avis, p.2.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.825900&sl=1
| Ministère/Organisme |
|
|---|---|
| Titre | Guide de l'utilisateur du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage en ligne . |
| Variante du titre |
|
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
|
| Information sur la publication |
|
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.Détails de la page
- Date de modification :