Guide de l'utilisateur du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage en ligne . : En4-290/2013F-PDF
"Le présent document n'est pas une publication officielle d'Environnement Canada. Le plus grand soin a été apporté à la préparation de ces renseignements afin d'en assurer l'exactitude. Ce document ne remplace pas les exigences du Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés. Il s'agit d'un document générique visant à offrir un soutien et à fournir des lignes directrices à l'égard du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage. Il se veut un outil complémentaire au registre en ligne." - Avis, p.2.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.825900&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. |
|---|---|
| Titre | Guide de l'utilisateur du Registre fédéral d'identification des systèmes de stockage en ligne . |
| Variante du titre | Environnement Canada, Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés, Guide de l’utilisateur du Registre fédéral d’identification des systèmes de stockage en ligne, version 2 |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : User's guide for the online Federal Identification Registry for Storage Tank Systems. "Mise à jour : décembre 2013." |
| Information sur la publication | Gatineau, QC : Environnement Canada, 2013. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Industrie pétrolière Règlements |