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043 |an-cn---
0861 |aEn14-235/1-2016F-PDF
24500|aRèglement sur l’exportation et l’importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses - guide d’application |h[ressource électronique] / |cEnvironnement et changement climatique Canada, Division de la réduction et de la gestion des déchets.
260 |aGatineau, Qué. : |bEnvironnement et changement climatique Canada, |cc2017.
300 |aiii, 77 p.
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Export and Import of Hazardous Waste and Hazardous Recyclable Material Regulations - user guide.
500 |aTitre de la couv.
500 |a« Mars 2017. »
520 |a« Le Guide d'application du Règlement sur l’exportation et l’importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (ci-après désigné Guide d’application du REIDDMRD) est conçu pour aider les intervenants canadiens qui jouent un rôle lié aux mouvements internationaux de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses à comprendre et à mettre en place les obligations qui découlent du Règlement. Il sera utile à tous ceux qui produisent, transportent, exportent, importent, traitent, recyclent, entreposent ou éliminent des déchets dangereux ou des matières dangereuses recyclables lorsqu’il est question d'envois internationaux » -- Introd., p. 2.
69207|2gccst|aDéchets dangereux
69207|2gccst|aTransport international
69207|2gccst|aMesure de sécurité
69207|2gccst|aRéglementation en matière de sécurité
69207|2gccst|aManuel
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada. |bDivision de la réduction et de la gestion des déchets.
77508|tExport and Import of Hazardous Waste and Hazardous Recyclable Material Regulations - user guide |w(CaOODSP)9.826258
794 |tRèglement sur l’exportation et l’importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses |w(CaOODSP)9.855909
795 |tGuide de l'application du Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (REIDDMRD) |w(CaOODSP)9.811961
85640|qPDF|s832 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/eccc/En14-235-1-2016-fra.pdf