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020 |a0-660-94473-1
040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aZ1-1991/1-41-1-3F-PDF
24500|aRésumés de rapports d'organismes provinciaux et territoriaux et d'autres organisations |h[ressource électronique] / |cproduit par le Centre for Policy and Program Assessment, École d'administration publique, Univsersité Carleton.
24613|iEn tête du titre: |aPolitique officielle et peuples autochtones 1965-1992 volume 3
260 |aOttawa : |bCommission royale sur les peuples autochtones, |cc1994.
300 |axv, 389 p.
500 |aPublication historique numérisée par Bureau du Conseil privé.
500 |aImperfection : le page 82 n'est pas dans le bon ordre dans la version numérisée.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre: Summaries of reports by provincial and territorial bodies and other organizations.
520 |aAyant accepté de réaliser ce projet pour le compte de la Commission, le Centre for Policy and Program Assessment de l'Ecole d'administration publique de l'Université Carleton a examiné les rapports de commissions royales, d'enquêtes, de comités parlementaires et législatifs et de groupes de travail divers, ainsi que des études commandées. Il a mis l'accent sur les documents qui faisaient appel au public et recommandaient des modifications aux politiques gouvernementales touchant les autochtones.
530 |aÉgalement publié en version imprimée.
69207|2gccst|aCommission d'enquête
69207|2gccst|aAutochtones
69207|2gccst|aRapport
7101 |aCanada. |bBureau du Conseil privé.
7101 |aCanada. |bCommission royale sur les peuples autochtones.
77508|tSummaries of reports by provincial and territorial bodies and other organizations |w(CaOODSP)9.830093
7760#|tRésumés de rapports d'organismes provinciaux et territoriaux et d'autres organismes |w(CaOODSP)9.622532
85640|qPDF|s9.25 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/bcp-pco/Z1-1991-1-41-1-3-fra.pdf