Sujets similaires

18 résultats pour « Relations intergouvernementales » trié par ministère/organisme en ordre décroissant
  1. 2008-2009 Évaluation formative de la Division des affaires intergouvernementales : rapport final / [par] Direction générale des affaires intergouvernementales et de l'engagement des citoyens. PS4-141/2009F-PDF
    Date :
    Le 15 septembre 2009.
    Numéro de catalogue :
    PS4-141/2009F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-98890-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Forum national sur les mesures et les interventions d'urgence de 2007 : risques globaux, interventions locales : relier les systèmes PS4-55/2007
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    PS4-55/2007
    ISBN :
    978-0-662-05440-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. Conférences des premiers ministres, 1906-2004 / produit par le Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. CE34-2/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CE34-2/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes . CE34-5/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    CE34-5/2013F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Accords de perception fiscale et concurrence fiscale entre les provinces / [par] Marc LeBlanc. YM32-6/03-44F-PDF
    Date :
    Le 12 février 2004.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-44F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Les relations intergouvernementales - questions relatives à l'union sociale / [par] Jack Stilborn. YM32-6/99-37F-PDF
    Date :
    Le 17 décembre 1999.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/99-37F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. L'union sociale canadienne : questions relatives au partage des pouvoirs et au fédéralisme fiscal / [par] Robert B. Asselin. YM32-6/00-31F-PDF
    Date :
    Le 18 janvier 2001.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/00-31F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Plan d'action sur la cybersécurité entre Sécurité publique Canada et le Département de la Sécurité intérieure . PS9-7/2012F-PDF
    Date :
    [2012].
    Numéro de catalogue :
    PS9-7/2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes BT31-4/26-2007
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/26-2007
    ISBN :
    978-0-660-63436-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes BT31-4/26-2007F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/26-2007F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :