00000nam 2200000za 4500 9.833454 CaOODSP 20221107150224 cr ||||||||||| 170307s2016 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- D58-270/2015F-PDF Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des munitions explosives non explosées (UXO) [ressource électronique]. Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des UXO [Ottawa] : Défense nationale, [2016] 41 p. en pagination multiple Publ. aussi en anglais sous le titre : Audit of contaminated and unexploded explosive ordnance legacy site liabilities. Titre de la couv. En tête du titre : Revu par le SMA(Svcs Ex) conformément à la Loi sur l’accès à l’information. Renseignements NON CLASSIFIÉS. « Décembre 2015. » « Le Ministère prend des mesures pour remédier à des préoccupations en matière de santé et de sécurité dans les sites contaminés de priorité élevée et il améliore la documentation à l'appui conservée à des fins d'estimation du passif. Cependant, il faut améliorer les politiques et les processus ministériels relatif aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des UXO pour veiller à ce que les pouvoirs et les responsabilités soient définis clairement et qu'il y ait une stratégie approuvée pour la gestion des anciens sites contenant des UXO et des sites contaminés de faible priorité »--Conclusion générale, p. 20. gccst Site contaminé gccst Gestion gccst Vérification Canada. Ministère de la défense nationale. Chef - Services d'examen. Audit of contaminated and unexploded explosive ordnance legacy site liabilities (CaOODSP)9.833069 PDF 371 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2017/mdn-dnd/D58-270-2015-fra.pdf 7050-70 (SMA(Svcs Ex))