Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans l'Arctique canadien . : T22-218/2017F-PDF
« Ces lignes directrices fournissent aux exploitants de navires à passagers et aux représentants désignés (RDN) des renseignements sur les divers ministères et organismes gouvernementaux qu’il y a lieu de contacter pour obtenir des approbations et des conseils pendant qu’ils naviguent dans l’Arctique canadien. Il faut que les exploitants de navires et les RDN connaissent à fond les lois et les règlements pertinents, notamment ceux qui concernent la sécurité des navires, la prévention de la pollution et la sûreté maritime » -- Champ d'application, p. v.
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publications.gc.ca/pub?id=9.839125&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. Canada. Direction générale de la sécurité maritime. |
|---|---|
| Titre | Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans l'Arctique canadien . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Guidelines for passenger vessels operating in the Canadian Arctic. « Date de signature : le 21 février 2018. » « Auteur : Sécurité et sûreté maritimes, Région des Prairies et du Nord. » Publ. aussi en format HTML. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada, 2018, c2017. |
| Description | ix, 75 p. : cartes en coul. |
| ISBN | 9780660089263 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | TP 13670F |
| Descripteurs | Navire de croisière Mesure de sécurité Réglementation en matière de sécurité Nord canadien |