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Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans l'Arctique canadien . : T22-218/2017F-PDF

« Ces lignes directrices fournissent aux exploitants de navires à passagers et aux représentants désignés (RDN) des renseignements sur les divers ministères et organismes gouvernementaux qu’il y a lieu de contacter pour obtenir des approbations et des conseils pendant qu’ils naviguent dans l’Arctique canadien. Il faut que les exploitants de navires et les RDN connaissent à fond les lois et les règlements pertinents, notamment ceux qui concernent la sécurité des navires, la prévention de la pollution et la sûreté maritime » -- Champ d'application, p. v.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.839125&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada.
  • Canada. Direction générale de la sécurité maritime.
TitreLignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans l'Arctique canadien .
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteLignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Guidelines for passenger vessels operating in the Canadian Arctic.
  • « Date de signature : le 21 février 2018. »
  • « Auteur : Sécurité et sûreté maritimes, Région des Prairies et du Nord. »
  • Publ. aussi en format HTML.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Transports Canada, 2018, c2017.
Descriptionix, 75 p. : cartes en coul.
ISBN9780660089263
Numéro de catalogue
  • T22-218/2017F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 13670F
Descripteurs
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