Cadre principal des politiques du Conseil du Trésor . : BT22-162/2008F-PDF
« Explique la structure des instruments de politique du Conseil du Trésor et énonce les exigences générales communes pour tous les instruments de politique du Conseil du Trésor »--Fourni par l'éditeur.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.843775&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Conseil du trésor. |
|---|---|
| Titre | Cadre principal des politiques du Conseil du Trésor . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Foundation framework for Treasury Board policies. « Publié : le 24 juin 2008 ». Également disponible en format HTML. Comprend des références bibliographiques de lien hypertexte. |
| Information sur la publication | Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2008. |
| Description | [8] p. (pages non numérotées) |
| ISBN | 978-0-660-09733-6 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Politique gouvernementale Conseil du Trésor |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :