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020 |a978-0-660-09987-3
040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aBT32-49/1-2010F-PDF
1101 |aCanada. |bConseil du trésor.
24510|aPassif relatif à l’assainissement des sites contaminés |h[ressource électronique] : |bsupplément au manuel de comptabilité selon Stratégie d’information financière (SIF) .
260 |aOttawa : |bSecrétariat du Conseil du Trésor du Canada, |cc2010.
300 |a[14] p. (pages non numérotées)
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Remediation liabilities related to contaminated sites: a supplement to the Financial Information Strategy (FIS) manual.
500 |a« Publié : le 15 déc. 2010. »
500 |aÉgalement disponible en format HTML.
504 |aComprend des références bibliographiques de lien hypertexte.
5200 |a« Modification du Guide de comptabilité selon la SIF. Ce supplément décrit le traitement comptable des éléments suivants : Dépenses associées à l'évaluation du site (par un autre ministère du gouvernement et par le ministère en ayant la garde) ; Dépenses de garde et d'entretien ; Enregistrement du passif relatif à l'assainissement des sites contaminés ; Enregistrement des travaux réels d'assainissement réalisés ; Révision du compte de passif relatif à l'assainissement des sites contaminés pour les travaux accomplis au cours de l'année et correction du solde à la fin de l'année pour le faire correspondre au bon montant (coûts d'assainissement moindres que le solde du passif d'ouverture, et coûts d'assainissement supérieurs au solde du passif d'ouverture) ; Après l'assainissement (radiation du solde restant au compte de passif relatif à l'assainissement des sites contaminés et enregistrement des coûts de surveillance) ; Réévaluation de la valeur du passif »--Fourni par l'éditeur.
69207|2gccst|aPolitique gouvernementale
69207|2gccst|aComptabilité
69207|2gccst|aSite contaminé
77508|tRemediation liabilities related to contaminated sites |w(CaOODSP)9.844447
85640|qPDF|s177 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2018/sct-tbs/BT32-49-1-2010-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=20888