Plan national d’intervention en case d’urgence environmentales / Environnement Canada, Programme des urgences environnementales. : En40-584/1999F-PDF

« Le Plan national d’intervention en cas d’urgences environnementales (Plan national) constitue un volet important du programme national de protection civile d’Environnement Canada en ce qui a trait aux dangers que présente l’environnement. Le Plan national définit la portée et le cadre dans lequel Environnement Canada assure l’intervention appropriée en cas d’urgences ou de dangers environnementaux. Le plan s’intéresse également au rôle que doit jouer Environnement Canada dans le cas de catastrophes naturelles (inondation, tremblement de terre, phénomène météorologique extrême, etc.) susceptibles de causer des urgences environnementales. Ce plan définit le rôle du ministère à titre d’organisme responsable ou d’organisme de soutien en cas d’urgences environnementales. Le plan décrit également le réseau national de notification et de rapport en cas d’urgence et présente les directives et les procédures que doit suivre le personnel préposé aux urgences environnementales. Le responsable de la coordination générale du Plan national est le directeur de la Direction des urgences environnementales »--Lettre de promulgation, p. 2-2.

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