Composés organiques volatils dans les produits de consommation et commerciaux : Environnement Canada - troisième réunion de consultation sur le projet de règlement visant à limiter les composés organiques... : En84-144/3-2006F-PDF
« Le 26 janvier 2006, Environnement Canada a convoqué une réunion multi-intervenants à Toronto afin de recueillir des commentaires et des observations sur le contenu du règlement qu'il propose pour limiter les composés organiques volatils (COV) dans les revêtements architecturaux et pour l'entretien industriel (revêtements AEI). Le présent document est un compte rendu de cette rencontre. Une liste des participants et des organisations représentés se trouve à l'annexe C. L'ordre du jour de la réunion est joint également, à l'annexe A. »--p. 2.
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publications.gc.ca/pub?id=9.845510&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. |
|---|---|
| Titre | Composés organiques volatils dans les produits de consommation et commerciaux : Environnement Canada - troisième réunion de consultation sur le projet de règlement visant à limiter les composés organiques volatils dans les revêtements architecturaux et d'entretien industriel. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Volatile organic compounds in consumer and commercial products. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Environnement Canada, [2006] |
| Description | 35 p. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Substance toxique Produit de consommation Produit |
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