Transports Canada, consultations sur la sécurité des autobus et des autocars : rapport final / préparé par Transports Canada en collaboration avec les représentants provinciaux et territoriaux. : T22-238/2001F-PDF

« Le Canada a un excellent dossier en matière de sécurité des autobus et des autocars. En effect, moins de 0,3 p. 100 des personnes décédées ces dix dernières années dans des accidents de la route voyageaient en autobus ou en autocar. La sécurité des autobus et des autocars continue, néanmoins, de préoccuper Transports canada, les gouvernements provincaux et territoriaux et le public ... Dans le cadre de son programme continu, Transports Canada a examiné récemment l'état de la recherche et des règlements en ce qui a trait à la sécurité des autobus et des autocars et mené des consultations pour connaître le point de vue des intervenants »--Sommaire, p. 1.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.845793&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Transports Canada.
Titre Transports Canada, consultations sur la sécurité des autobus et des autocars : rapport final / préparé par Transports Canada en collaboration avec les représentants provinciaux et territoriaux.
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publ. aussi en anglais sous le titre : Transport Canada bus safety consultations.
Titre de la couv.
« Février 2001 ».
Information sur la publication [Ottawa] : Transports Canada, 2001.
Description 39 p. : chartes (en coul.)
Numéro de catalogue
  • T22-238/2001F-PDF
Numéro de catalogue du ministère TP 13713 F
Descripteurs Autobus
Sécurité des transports
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.
Date de modification :