Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Audit de Mesures Canada : rapport final. : Iu4-226/2018F-PDF

« Mesures Canada (MC) est un organisme de service spécial du Secteur des services axés sur le marché, le tourisme et la petite entreprise d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE). Il a pour mandat d’assurer l’intégrité et l’exactitude de la mesure commerciale au Canada en appliquant et en faisant observer la Loi sur les poids et mesures, la Loi sur l’inspection de l’électricité et du gaz ainsi que les règlements afférents » -- Résumé, p. i.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.850758&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada. Direction générale de la vérification et de l'évaluation.
TitreAudit de Mesures Canada : rapport final.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • « Février 2017. »
  • Titre pris sur la couv.
  • Publ. aussi en format HTML.
  • « Recommandé pour approbation du sous-ministre par le Comité ministériel de vérification le 23 février 2017 » -- Couv.
  • « Approuvé par le sous-ministre le 4 août 2017 » -- Couv.
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Audit of Measurement Canada : final audit report.
Information sur la publication
  • Ottawa : Innovation, Sciences et Développement économique Canada, Direction générale de la vérification et de l'évaluation, 2017.
Descriptioniii, 16 p.
ISBN978-0-660-24695-6
Numéro de catalogue
  • Iu4-226/2018F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :