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232 résultats pour « Accord » trié par titre en ordre décroissant
  1. Why do governments negotiate treaties with Aboriginal peoples? : 17 questions and answers on comprehensive land claims and the agreement-in-principle of a general nature with the Mamuitun Tribal Council mak Nutashkuan. R2-380/2005
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    R2-380/2005
    ISBN :
    0-662-68745-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. Why do governments negotiate treaties with Aboriginal peoples? : 17 questions and answers on comprehensive land claims and the agreement-in-principle of a general nature with the Mamuitun Tribal Council mak Nutashkuan. R2-380/2005-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    R2-380/2005-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Traités nos 1 et 2 conclus entre sa Majesté la Reine et les Chippaouais et les Cris du Manitoba et des territoires adjacents, et adhésions à ces derniers . R33-2/1981F-PDF
    Date :
    1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-2/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Les traités historiques et les Premières Nations signataires de traités au Canada R32-274/2013F-PDF
    Date :
    [2013].
    Numéro de catalogue :
    R32-274/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-21290-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Traité no. 11 (27 juin 1921) et adhésion à ce dernier (17 juillet 1922), rapports et autres documents annexés . R33-11/1981F-PDF
    Date :
    c1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-11/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Traité no. 10 et rapports des commissaires . R33-10/1981F-PDF
    Date :
    c1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-10/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Traité no 8 conclu le 21 juin 1899 et adhésions, rapports et autres documents annexés . R33-8/1981F-PDF
    Date :
    c1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-8/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Traité no 5 conclu entre sa Majesté la Reine et les tribus indiennes des Saulteux et des Cris de la Savane à la Rivière Berens et à Norway House et adhésions à ce dernier . R33-5/1981F-PDF
    Date :
    c1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-5/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Traité no 4 conclu entre sa Majesté la Reine et les tribus indiennes des Cris et des Saulteux à Qu'appelle et à Fort Ellice . R33-4/1981F-PDF
    Date :
    c1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-4/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Traité no 3 conclu entre sa Majesté la Reine et la Tribu des Saulteux de la nation des Ojibeways en un point situé à l'angle nord-ouest du Lac des Bois et adhésions à ce dernier . R33-3/1981F-PDF
    Date :
    c1981.
    Numéro de catalogue :
    R33-3/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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