Évaluation préalable groupe des thiols . : En14-340/2018F-PDF
« En vertu de l’article 68 ou 74 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement 1999 (LCPE), la ministre de l’Environnement et du Changement climatique et la ministre de la Santé ont produit une évaluation préalable portant sur quatre des six substances appelées collectivement « groupe des thiols » dans le Plan de gestion des produits chimiques. Ces quatre substances ont été considérées comme prioritaires pour une évaluation, car elles satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE ou ont été déclarées d’intérêt prioritaire en raison d’autres préoccupations liées à la santé humaine. Grâce à d’autres méthodes, on a ultérieurement déterminé que deux des six substances sont peu préoccupantes, et les décisions les concernant sont présentées dans une évaluation préalable distincte » -- Sommaire, p. iii.
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publications.gc.ca/pub?id=9.863382&sl=1
| Ministère/Organisme |
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| Titre | Évaluation préalable groupe des thiols . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | vii, 33 p. |
| ISBN | 9780660281834 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs |
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