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Évaluation préalable : groupe des stilbènes : numéros d'enregistrement du Chemical Abstracts Service 4193-55-9, 16090-02-1. : En14-357/2019F-PDF

« En vertu des articles 68 ou 74 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)], les ministres de l’Environnement et de la Santé ont procédé à une évaluation préalable de deux des quatre substances appelées collectivement « groupe des stilbènes » dans le Plan de gestion des produits chimiques. Ces deux substances ont été considérées comme prioritaires pour une évaluation, car elles satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE ou ont été déclarées d’intérêt prioritaire en raison d’autres préoccupations liées à la santé humaine. En appliquant d’autres méthodes, on a déterminé que les deux autres substances étaient peu préoccupantes et publié ailleurs les décisions les concernant » -- Résumé, page ii.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.866848&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication.
  • Canada. Santé Canada, organisme de publication.
TitreÉvaluation préalable : groupe des stilbènes : numéros d'enregistrement du Chemical Abstracts Service 4193-55-9, 16090-02-1.
Variante du titre
  • Groupe des stilbènes : numéros d'enregistrement du Chemical Abstracts Service 4193-55-9, 16090-02-1
  • Évaluation préalable finale – groupe des stilbènes
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • « Janvier 2019. »
  • Titre de la couverture.
  • Publié aussi en format HTML.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Screening assessment : stilbenes group : Chemical Abstracts Service registry numbers 4193-55-9, 16090-02-1.
  • Comprend des références bibliographiques (pages 13-14).
Information sur la publication
  • [Gatineau, Québec] : Environnement et changement climatique Canada : Santé Canada, 2019.
  • ©2016
Description1 ressource en ligne (iv, 14 pages) : illustrations
ISBN9780660088358
Numéro de catalogue
  • En14-357/2019F-PDF
Descripteurs
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